Par
Rachel Couture
Maîtrise, Histoire, Université du Québec à Montréal[1]

 

 

FrançoisGuichard est interrogé le vendredi 30 avril 1745 au sujet d’une agression verbale dans un cabaret parisien. Un court extrait de son interrogatoire montre la dynamique de cette rencontre judiciaire entre l’accusé et le juge[2].

 

Magistrat :S’il n’est pas vray qu’il dit encore audit Vavasseur [le plaignant] que quoiqu’il fut un ruffian[3], il vouloit cependant bien boire avec luy.

Accusé :A dit qu’il n’a point dit cela.

Magistrat :A luy remontré qu’il ne dit pas la vérité puisqu’il fit des excuses audit Vavasseur à ce sujet, et que ledit Vavasseur luy dit même qu’il luy pardonnoit parce qu’il voioit bien qu’il n’avoit point étudié.

Accusé :A dit qu’il est vray qu’il a fait des excuses à Vavasseur parce qu’il a vû qu’il se fachoit de ce que luy répondant avoit dit que son père avoit fait l’amour à sa femme pour luy pendant son absence, et luy a dit qu’il ne croyoit point l’avoir offensé en cela[4].

 

Le dernier fragment d’interrogatoire ne confirme pas la sombre image de l’exercice judiciaire donnée par les historiens dans le sillage de Michel Foucault[5]. La thèse de l’intransigeance de l’institution policière et judiciaire face à des accusés démunis, vus dans une position d’obéissance ou de résistance, a eu un large écho chez les historiens des années 70 alors portés sur l’étude de la criminalité, dont Arlette Farge[6]. Ainsi, les possibilités d’action des justiciables et la pratique régulière potentiellement tolérante des représentants de la justice ne sont pas considérées[7].

 

Pourtant, lors de cette procédure judiciaire, le juge ne semble pas impitoyable, ni le prévenu impuissant. C’est pourquoi j’analyse plutôt les interrogatoires pour injures en continuité avec la réévaluation historiographique des rapports entre les institutions et les justiciables. La possibilité d’intérêts convergents et de négociation entre ces acteurs est étudiée sous divers angles, avec notamment les travaux de L. B. Mer relevant la place des justiciables dans la procédure criminelle bretonne, de B. Garnot sur les modes de résolution de conflits concurrençant la justice d’Ancien Régime, et de D. Garrioch mettant de l’avant l’usage de la police juridictionnelle par la population parisienne[8].

 

Par ailleurs, l’étude de P. Bastien, en plus de souligner le dialogue grandissant entre la justice et les justiciables parisiens au moment des peines et plus particulièrement de l’exécution publique, sert à revoir l’interprétation du rituel judiciaire, traditionnellement lu comme rigide et prévisible[9]. Plutôt que de se résumer à une série de gestes et de codes immuablement répétés au fil du XVIIIe siècle, l’auteur démontre la souplesse et l’adaptabilité des rituels pénaux. Ce faisant, la procédure de l’interrogatoire, vue comme la mise en scène d’une légitimité admise par les parties en présence suivant la conception du rituel d’Edward Muir[10],est certes codifiée par des règles et des pratiques comme tout rituel judiciaire. Or, celui-ci peut néanmoins être considéré comme flexible, à l’instar des rituels pénaux, même s’il se déroule en amont de la sentence.

 

Cette posture historiographique permet de poser autrement la question des relations de pouvoir lors des interrogatoires d’assignés pour injures[11]. Les interrogatoires rendent en effet possible l’appréhension de ce face à face entre la justice et les justiciables. C’est pourquoi il est intéressant d’examiner cette rencontre de deux points de vue : d’abord, celui du juge, qui est attentif à établir la preuve et, ensuite, celui de l’inculpé, qui cherche à s’innocenter. Ce rituel judiciaire, même s’il est hiérarchisé, permet d’apercevoir les possibilités d’action des justiciables et la souplesse des représentants de la justice à travers leurs stratégies discursives respectives. Mais avant de regarder ces stratégies, un détour sur le déroulement de l’interrogatoire et sur sa définition théorique s’impose.

 

 

Survol du déroulement des interrogatoires

 

Les interrogatoires pour injures du corpus étudié se déroulent à huis clos à l’audience de la chambre criminelle du Châtelet de Paris. Le prévenu est décrété pour répondre « de sa bouche » aux questions du juge auditeur, qui est la plupart du temps le lieutenant criminel en personneou son remplaçant[12](soit dans 68 % des cas si l’on se fie à la signature au bas du procès-verbal). Le questionnaire débute par l’identification de l’inculpé et son serment. Après chacune des questions, le greffier rédige au fur et à mesure les réponses de l’accusé sous la dictée du juge[13]. Le rituel se clôt par la lecture de l’acte de l’interrogatoire à l’accusé, qui doit signer chacune de ses pages pour l’authentifier.

 

Du point de vue de la théorie et de l’institution judiciaires, l’interrogatoire poursuit deux objectifs : d’abord, celui d’établir les faits du délit, mais également celui d’entendre la défense et les explications de l’accusé[14]. Les magistrats ne cherchent pas à persécuter les prévenus, bien qu’ils s’efforcent d’obtenir d’eux des éclaircissements sur le délit et leur responsabilité dans l’affaire. Pour ce faire, il leur est explicitement interdit d’user de mensonges, tel que la promesse de libération ou la menace d’emprisonnement[15]. Il est même suggéré aux juges d’autoriser l’accusé à raconter librement sa version des faits[16]. Dans la théorie, la parole de l’accusé n’est donc pas aussi contrainte qu’on a pu le décrire. La formule juridique « dit de soy » organise d’ailleurs cette prise de parole des accusés hors de la forme des questions réponses de l’interrogatoire.

 

Stratégies discursives des magistrats conduisant l’interrogatoire

 

Or, les juges auditeurs peuvent tout de même user d’adresse pour établir les faits d’un délit. La théorie ne les empêche pas d’employer des stratégies particulières pour conduire l’interrogatoire, si elles ne sont pas malhonnêtes. La lecture des interrogatoires permet ainsi de relever plusieurs tactiques employées ponctuellement par des magistrats[17]. Unestratégie principale des magistrats attire particulièrement notre attention. Il s’agit de la confrontation de la version des faits donnée par l’accusé à trois types d’informations recueillies, soient aux propos de l’accusé lui-même, aux divers témoignages, et aux éléments de preuve.

 

Confrontation aux déclarations de l’accusé lors de l’interrogatoire

 

La première stratégie des magistrats, la confrontation aux propos immédiats de l’accusé, montre un dialogue actif entre le juge et l’accusé. L’écoute attentive du juge et sa répartie aux éléments de réponse donnés par le prévenu constituent l’essentiel de cette tactique. Le juge s’éloigne donc de son questionnaire préparé à l’avance pour traquer et débusquer les mensonges sur le vif. Pour ce faire, il pousse plus loin les questions sur les dernières affirmations de l’accusé ou bien il en montre adroitement leur incohérence.

 

L’interrogatoire de Romain Angot se déroulant le 16 janvier 1745témoigne de ce cas de figure. La ligne de défense de l’accusé est de soutenir son absence sur les lieux de l’altercation. Or, il se contredit en affirmant que c’est son adversaire qui a proféré les injures dont on l’accuse. Le juge souligne alors cette inconséquenceen ces termes : « A luy remontré que cela ne se peut, puisque lui répondant prétend qu’il n’y étoit point»[18]. Le cas de François Thomassin, interrogé le 26 novembre 1761, souligne également l’application du juge à dépister les mensonges contenus dans les réponses de l’accusé. Le juge persévère dans la recherche des motivations de l’engagement militaire de l’accusé. Il pose tour à tour les questions suivantes afin d’en relever les failles.

 

Magistrat : Dans quel régiment s’est-il engagé [?]

Accusé :A dit dans Monmorency.

Magistrat : Si son engagement est enregistré au bureau militaire [?]

Accusé :A dit que non.

Magistrat : S’il n’est pas vray que son engagement n’est que simulé et fait à dessein d’éviter les poursuites de la fille de Lescole [?]

Accusé :A dit que son engagement est bien véritable.

Magistrat : Pourquoy il s’est engagé [?]

Accusé :A dit qu’il est vray que c’est par raport aux poursuites de la fille de Lescole, et qu’il a mieux aimé s’engager que de faire un mauvais mariage[19].

 

À force de questionner l’accusé malgré ses dénégations, le juge réussit enfin à lui faire avouer la véritable raison de son engagement, soit l’évitement du mariage qu’il avait pourtant promis à la fille de Lescole pour arriver à la séduire.

 

Ces deux derniers exemples montrent que le juge est très attentif aux feintes et aux absurdités[20]contenues dans le récit de l’assigné. Il rétorque alors aux affirmations de l’inculpé, afin de l’obliger à s’expliquer sur les déclarations qui semblent mensongères et d’ultimement lui soutirer des aveux.

 

Confrontation à l’information

 

Une autrestratégie interrogative des magistrats consiste à la confrontation du récit de l’assigné aux renseignements issus de l’information, c’est-à-dire de la plainte et des témoignages. Par ce rapprochement entre les diverses versions des faits, le juge cherche à en relever les distorsions et les détails incriminants sur lesquels l’accusé doit fournir des justifications. Si la version des faits de l’accusé est jugée discordante par le juge menant l’interrogatoire, celui-ci en fait directement le reproche à l’accusé, souvent par l’emploi de la formule juridique « A luy remontré »[21]. La stratégie de nommer explicitement les témoins participe à cette technique interrogative des juges. Elle est donc fréquemment utilisée afin d’obliger le prévenu à avouer les accusations puisque les faits sont déjà prouvés par divers témoignages.

 

L’exemple de l’interrogatoire d’Antoine Richer est, à cet égard, significatif, puisque la stratégie employée par le juge force l’accusé à changer sa version des faits. En effet, le juge présente les propos de témoins explicitement nommés, Richer et le Sieur Hémont, dont ce dernier a loué une chambre à l’accusé pour sa prétendue femme. Dans ces conditions, l’accusé décide d’avouer les faits incriminants, dont la preuve est manifestement établie par le juge.

 

Magistrat : S’il n’est pas vray qu’il a fait passer cette fille Savouré pour sa femme lorsqu’elle demeuroit chez le nommé Hemont, menuisier à Charonne, où il luy avoit loué une chambre.

Accusé :A dit qu’il n’y a rien de plus faux, qu’il ne l’a jamais fait passer pour sa femme et ne luy a point loué de maison à Charonne, qu’elle y a loué elle-même une chambre chez ledit Hemont et que luy répondant a été obligé de luy payer douze francs pour sa chambre n’ayant pas de quoy payer son propriétaire.

Magistrat : A luy représenté qu’il ne nous paroit pas dire la vérité, attendu qu’il y a plusieurs témoins qui deposere[nt] du fait, scavoir qu’il a fait passer cette fille pour sa femme, qu’il a eu commerce avec elle, Richer dit qu’il luy a loué une chambre chez ledit Sieur Hemont et qu’il n’y a que luy qui soit auteur de sa grossesse.

Accusé :A dit que ces témoins en imposere[nt], qu’il est bien vray qu’il a eu commerce avec cette fille, mais ne croit pas que ce soit luy qui soit l’auteur de sa grossesse parce que cette fille est une libertine et qu’il est en état de nommer plusieurs personnes qui l’attesteront et qui la connoissent très bien[22].

 

Cet exemple montre conséquemment que le questionnaire du juge s’appuie sans détour sur la version donnée par l’information pour contredire les explications jugées mensongères de l’accusé.

 

L’usage tactique des témoignages, comme celui d’autres preuves, souligne l’attention du juge et son souci d’établir les faits d’une manière qui n’est pas pour autant fallacieuse.

 

Confrontation aux éléments de preuve disponibles

 

Le recours aux témoins experts (médecin, chirurgien et sage-femme) et aux pièces à conviction pour confronter les déclarations de l’accusé fait également partie de la palette de stratégies dont peut user le juge. L’usage du témoignage d’un expert lui permet de relever l’invraisemblance des affirmations de l’accusé, tel que le montre la remontrance adressée à Elizabeth Delaporte, assignée à comparaître le 5 août 1745 : « A elle remontré qu’elle ne nous dit pas la vérité puisque ladite Belé [la plaignante] s’est fait panser de la plaie qu’elle avoit à la tête par un chirurgien»[23].

 

Dans d’autres occasions, le juge présente une pièce à conviction incriminant l’accusé, notamment dans le cas d’écrits injurieux. Malgré cette preuve écrite éclatante, le juge doit parfois composer avec les arguments et la dénégation de l’assigné. L’interrogatoire de Mathieu Maton du 22 mai 1761 témoigne de cette situation.

 

Magistrat : Luy avons représenté un écrit commençant par ces mots [...], interpellé à le reconnoitre.

Accusé : A dit qu’il ne le reconnoit pas, qu’il n’est pas de son écriture, et que ce n’est pas celuy qu’il a remis au tambour.

Magistrat :De qui donc est cet écrit remis au tambour à luy représenté [ ?]

Accusé : A dit qu’il n’en scait rien.

Magistrat :A luy remontré que le tambour a dit que cet écrit luy a été remis par luy répondant.

Accusé :A dit qu’il convient en avoir écrit un, mais que ce n’est pas celui-là, et que le tambour peut s’être trompé.

Magistrat :S’il ne l’a pas fait écrire par le garçon marchand de vin du cabaret où il étoit.

Accusé :A dit que non[24].

 

Même si la tactique employée par le juge ne porte pas ses fruits dans le cas présent, il n’en demeure pas moins possible de relever l’emploi stratégique de pièces à conviction afin d’obtenir la confession d’un accusé. Par ailleurs, le dernier passage illustre la difficulté de faire passer aux aveux les prévenus, dont les stratégies discursives peuvent parfois rivaliser avec celles des magistrats.

 

Les stratégies discursives du prévenu lors de l’interrogatoire

 

L’accusé pour délit d’injures n’est pas totalement démuni face à l’institution judiciaire. Malgré la forme interrogative, l’accusé a assez de latitude pour organiser sa version des faits de manière à convaincre le juge de son innocence, et parfois de manière bien inventive. L’ultime objectif du prévenu est de minimiser son rôle dans le conflit en cherchant à convaincre le magistrat de son statut de victime face au plaignant, dépeint comme l’agresseur[25]. Cet emploi de stratégies par les inculpés laisse encore une fois transparaître leur compréhension de la procédure et surtout leur capacité de négociation. Trois types de stratégies discursives employées par les accusés en témoignent : celle de l’aveu partiel, celle du discrédit de l’adversaire et celle de la description favorable de soi.

 

L’aveu partiel

 

            Pour ce qui est de l’aveu partiel, il faut d’abord noter que presque aucun prévenu n’avoue spontanément la totalité des accusations lors de l’interrogatoire[26].Plusieurs accusés concèdent cependant avoir proféré certaines injures, mais uniquement selon une condition particulière, soit celle de la réponse à des injures préalablement reçues, à l’instar d’une légitime défense[27].

 

Un exemple d’aveux partiels suffit pour en comprendre la teneur. L’assignée Anne Dubé admet avoir proféré des injures, néanmoins plus superficielles que celles rapportées par l’accusation. L’accusée édulcore ainsi sa participation au conflit, tout en donnant au juge une version vraisemblable de celui-ci. Ses injures sont également présentées comme étant une riposte à celles de la plaignante, montrant que l’accusée essaie de se décharger de l’initiative du conflit.

 

Magistrat :S’il n’est pas vray que le quatre novembre dernier elle répondante vint à la maison où demeure ladite femme Fleury pour appeller ladite St-Jean qui y demeure aussy, qu’elle répondante se mit sous les fenêtre de ladite femme Fleury et dit en parlant de ladite Fleury : [« ] Où est-elle donc cette proserpine[28], parle donc B[ougresse] de putain, B[ougresse] de garce, montre-toy donc que je te voye [»], que la femme Fleury mit la tête à la fenêtre et demanda à elle répondante à qui elle en vouloit et elle répondante luy dit [« :] C’est toy B[ougresse] de garce, B[ougresse] de putain, vilaine, tu as fait trois enfants avant d’être mariée, tu les as mis aux enfants trouvés et tu as épuisé le Sieur Gauthier [»].

Accusée : A dit que tout cela est faux, mais qu’il est vray qu’elle répondante [...] qui scavoit déjà que ladite femme Fleury avoit tenté auparavant des discours injurieux sur elle répondante, luy dit [ : «] À qui en veut donc cette proserpine [»], mais ne luy dit rien [d’]autre »[29].

 

L’accusée se défend d’avoir proféré autant d’injures en admettant toutefois en avoir dit quelques-unes plus légères en réponse à celles de la plaignante. Laréponse de l’assignée aux accusations précédentes est symptomatique de cette stratégie défensive.

 

À l’instar du dernier exemple, l’accusé arrive souvent à décrire ses actions comme étant une légitime défense aux injures du plaignant. Par l’aveude certains faits incriminants sous le couvert du bon droit, l’accusé s’efforce de rejeter la responsabilité du conflit sur le plaignant et d’ainsi se présenter comme une victime honorable. Cette défense de l’inculpé inverse les rôles afin de mettre en doute la version du plaignant, et ce, d’une manière vraisemblable, car l’aveu d’injures légères donne une certaine épaisseur à leur récit et une crédibilité à leur défense.

 

Discréditer l’adversaire

 

L’objectif de la stratégie de discrédit du plaignant est de déconsidérer l’adversaire aux yeux du juge en le dépeignant comme un individu hors norme[30]. Cette tactique a aussi pour corollaire l’affirmation de l’honnêteté de l’accusé qui cherche à convaincre de son statut de victime. Les rôles sont alors distribués autrement, l’accusé devient de cette façon l’accusateur.

 

Faire douter le juge de la légitimité du procès intenté par le plaignant en ternissant son image est une arme redoutable des prévenus. En effet, les mœurs du plaignant sont fréquemment mises en doute dans la défense de l’accusé. Celle de la probité sexuelle constitue l’ordinaire de cette stratégie défensive. Par exemple, Pierre de Folleville, écuyer chevalier, profite de son interrogatoire pour soutenir que la plaignante est la concubine de son propriétaire, plutôt que sa femme, et que son fils est conséquemment illégitime[31]. Ces graves allégations de l’accusé cherchent conséquemment à préjudicier à la plaignante pour obtenir la faveur du juge lors de cette joute procédurière.

 

Le discrédit de la moralité du plaignant ne se joue pas uniquement au niveau sexuel. Les comportements quotidiens y sont également passés au crible. Ainsi, le non-respect de préceptes religieux ordinaires[32], le langage blasphématoire[33]ou l’absence de vaillance au travail[34]y participent également. Ces accusations sont en quelque sorte des injures en cours d’interrogatoires afin de jeter l’opprobre sur l’adversaire, tout en donnant une image morale de l’accusé qui les dénonce.

 

Cette stratégie discursive est partagée par l’ensemble des justiciables, peu importe leur rôle dans le procès, qu’il soit accusé ou plaignant[35]. L’utilisation de cette stratégie par les plaignants est perceptible en filigrane dans les questions du juge, qui construit habituellement son questionnaire en s’appuyant sur leur plainte. Or, ces procédés sont bien connus des accusés qui ne se gênent pas pour les critiquer en cours d’interrogatoire. En réponse à la question du juge sur sa consommation d’alcool, Louise Anne Demay affirme alors : « qu’elle défie qu’on luy prouve qu’elle ait jamais été yvre, et que c’est une bien foible défense de la part de la femme Boursillon [la plaignante] qui l’a assommée le samedy 12 septembre dernier »[36]. De cette manière, l’accusée cherche à se défendre des allégations discréditant sa réputation tout en s’efforçant d’imputer la responsabilité du conflit à la plaignante.

 

Portrait favorable de soi

 

Le pendant opposé à la stratégie du discrédit moral de l’adversaire est celui du portrait avantageux que fait l’accusé de lui-même et de son rôle dans le conflit au cours de son interrogatoire[37]. Les prévenus se mettent en scène dans un contexte propice afin de présenter leur comportement comme étant conforme aux valeurs sociales admises. À titre d’exemple, certains se décrivent comme allant ou revenant de l’église pour montrer leur bonne foi ou pour expliquer leur présence sur les lieux du délit[38]. Plus souvent, l’inculpé s’efforce de se décharger de la responsabilité du conflit en relevant ses tentatives d’évitement. L’accusé cherche ainsi à se représenter comme une victime résolument pacifique. Il tente également de montrer son acceptation de la justice comme seul mode de résolution de conflit. Cette tentative de démontrer son conformisme judiciaire et son tempérament conciliant est d’ailleurs évidente dans la réponse de l’accusé Louis Denis Marmion, interrogé le 15 juin 1745.

 

A dit qu’il nous a dit vérité et qu’il n’y étoit pas, que quand il est revenu on luy a dit ce qui s’étoit passé et qu’il est vray qu’il luy a dit [: « ] C’est donc vous qui venez insulter et maltraitter mes garçons. Vous me le payerai [».] Et que sans dire autre chose, il a été chez un commissaire rendre sa plainte[39].

 

Dans le dernier passage, l’assigné se présente avantageusement comme un individu préférant l’emploi de la justice à celui de la violence. Selon ses dires, il ne se permet qu’un reproche très poli à son adversaire.

 

Le même cas de figure se retrouve dans l’interrogatoire de Jean Angot du 23 janvier 1753. Ce dernier soutient qu’il a prévenu son adversaire de son intention de recourir à la justice avec toute la douceur possible : « [...] luy dit [ :«] Monsieur si vous ne voulez point saisie, je serai contraint de vous faire assigner [»], que Baillon répliqua qu’il s’en foutoitet le traitta de foutu gueux et de coquin[40]». L’accusé déclare ainsi son acceptation de la justice et sa promptitude à recourir à cette institution. La stratégie d’affirmer sa loyauté envers l’institution judiciaire implique souvent l’argument de l’opposition de l’adversaire à celle-ci. De cette façon très adroite, l’accusé souligne l’insoumission judiciaire du plaignant, puisqu’il tient des propos désobligeants envers l’institution, jouant ainsi habilement sur la susceptibilité des représentants de la justice.

 

Étant donné la nature du corpus employé, uniquement constitué d’interrogatoires, la conclusion des affaires n’a pu être étudiée. Il est conséquemment impossible de savoir quelles stratégies ont la préférence des juges. Quoi qu’il en soit, il est légitime de croire qu’elles ont été suffisamment efficaces pour brouiller les pistes à l’avantage des prévenus, puisque la grande majorité des affaires — 96 % des cas — ont été renvoyées à l’audience de la chambre civile, plutôt que d’être conclues par une sentence défavorable. L’affaire, d’abord instruite par la voie criminelle, passe donc à la voie civile, signifiant que l’information n’est plus secrète[41] et que l’assigné peut à son tour faire la preuve de sa version des faits.

 

 

En définitive, l’interrogatoire est un rituel judiciaire permettant la négociation entre les représentants de la justice et les justiciables ayant des objectifs divergents : les uns cherchant la vérité et l’application de la loi, et les autres, à convaincre de leur innocence. L’usage de diverses stratégies discursives de part et d’autre montre que les magistrats ne sont pas les seuls à posséder l’art de la parole et de la négociation. Ils trouvent dans les justiciables, en l’occurrence les accusés, des rivaux bien habiles à manier leur défense. Loin de confirmer l’image d’un inquisiteur intraitable ou de justiciables asservis, les interrogatoires pour injures invitent alors à revoir le dialogue judiciaire.

 

 


[1]Cette communication est tirée du mémoire de maîtrise intitulé : « Le règlement judiciaire de l’injure à Paris au XVIIIesiècle : collaboration entre une justice conciliante et des justiciables avertis », réalisé sous la direction de M. Pascal Bastien (UQAM, 2007).

[2]Les interrogatoires cités proviennent des archives de la chambre criminelle du Châtelet de Paris : A.N., Y 10559, Interrogatoires classés par ordre alphabétique des accusés, 1745-1778. Ce carton d’archives est constitué de 223 interrogatoires, dont 217 d’injures verbales, écrites et réelles. Leur transcription respecte la graphie originale sans en corriger les erreurs d’orthographe et d’accord, sauf en ce qui a trait à la ponctuation, qui est souvent modernisée pour en faciliter la lecture. De plus, la mention des intervenants (magistrat et accusé) est un ajout nécessaire à la compréhension qui ne se retrouve pas dans les originaux. La référence à ces interrogatoires se fera à l’aide du nom de l’accusé et de la date de la procédure.

[3]Signifie paillard et maquereau. Voir «Ruffien», dans Dictionnaire universel,d’Antoine Furetière, Bruxelles, F. Foppens, 1696, tome 3.

[4]Jacques François Guichard, 30 avril 1745.

[5]Michel Foucault, Surveiller et punir. Naissance de la prison, Paris, Gallimard, 1975.

[6]Arlette Farge, Vivre dans la rue à Paris au XVIIIe siècle, Paris, Gallimard, 1979, p. 191-244.

[7]Jean-Claude Farcy, L'histoire de la justice française de la Révolution à nos jours : Trois décennies de recherches, Paris, Presses universitaires de France, 2001, p. 54.

[8]Louis-Bernard Mer, «La procédure criminelle au XVIIIe siècle: L'enseignement des archives bretonnes», Revue Historique, vol. 274, no 1 (1985), p. 9-42 ;Benoît Garnot, «Justice, infrajustice, parajustice et extrajustice dans la France d'Ancien Régime», Crime, Histoire & Sociétés, vol. 4, no 1 (2000), p. 103-120 ; David Garrioch, «The People of Paris and their Police in the Eighteenth Century: Reflection on the introduction of a "Modern" Police Force», European History Quarterly, vol. 24, no 4 (1994), p. 511-535.

[9]Pascal Bastien, L'exécution publique à Paris au XVIIIe siècle : Une histoire des rituels judiciaires, Seyssel, Champ Vallon, 2006, 272 p.

[10]Edward Muir, Ritual in Early Modern Europe, New York, Cambridge University Press, 1997, 291 p.

[11]Les capacités narratives des justiciables sont finement analysées par Natalie Zemon Davis à partir de lettres de rémission et par Carlo Ginzburg à partir du procès inquisitorial d’un seul prévenu. Le présent travail fait nécessairement écho à leurs réflexions sur ce thème, mais s’en distingue par le corpus de sources judiciaires constitué d’interrogatoires pour injures, et surtout par l’angle d’analyse considérant également les stratégies des représentants de la justice. Voir NatalieZemon Davis, Pour sauver sa vie. Les récits de pardon au XVIe siècle, Paris, Seuil, 1988 ; Carlo Ginzburg, Le fromage et les vers. L'univers d'un meunier du XVIe siècle, Paris, Aubier, 1993.

[12]Nicolas Delamare, Traité de la Police, Paris, Chez Jean Pier et Cot - Michel Brunet, 1708-1735, Livre I, Titre XI, Chapitre VII, p. 208.

[13]Nicole Dyonet, «Les paroles et les écritures. Fonctionnement et bénéfices de la procédure inquisitoire en France au XVIIIeme siècle», Déviance et Société, vol. 11, no 3 (1987), p. 229-230 ; Louis-Bernard Mer, loc. cit., p. 20.

[14]Daniel Jousse, Traité de la justice criminelle de France, Paris, Chez Debure père, 1771, tome 2, p. 253.

[15]Ibid., tome 2, p. 274.

[16]Ibid., tome 2, p. 273-274.

[17]Seul l’historien Frédéric Chauvaud, à notre connaissance, a étudié sérieusement certaines stratégies des magistrats dans la conduite de l’interrogatoire. Frédéric Chauvaud, «La parole captive. L'interrogatoire judiciaire au XIXe siècle», Histoire et archives, vol. 1 (1997), p. 33-60.

[18]Romain Angot, 16 janvier 1745.

[19]François Thomassin, 26 novembre 1761.

[20]Frédéric Chauvaud, loc. cit., p. 44.

[21]Daniel Jousse, Op. cit., tome 2, p. 277.

[22]Antoine Richer, 10 janvier 1778.

[23]Elizabeth Delaporte (femme Favre), 5 août 1745.

[24]Mathieu Mathon, 22 mai 1761.

[25]Martin Dinges, «L'art de se présenter comme victime auprès du commissaire de police à Paris au XVIIIe siècle. Un aspect des usages de la justice», dans Les victimes, des oubliées de l'histoire?, sous la dir. de Benoît Garnot, Rennes, Éditions universitaires de Rennes, 2000,p. 135-145.

[26]Benoît Garnot, «Pour une histoire nouvelle de la criminalité au XVIIIe siècle»,Revue Historique, vol. 288, no 2 (1993 [i.e., 1992]), p. 295. Il est par ailleurs étonnant que seuls deux cas de réfutation totale des accusations aient été repérés dans le corpus étudié : Claude Aufran, 16 juin 1745 et François Desecouttes, 13 août 1753.

[27]Louis-Bernard Mer souligne différentes stratégies de l’accusé lors d’interrogatoires, dont l’aveu partiel, et Frédéric Chauvaud traite des configurations de l’aveu jusqu’à la confession. Voir Louis-Bernard Mer, loc. cit., p. 22-23 et Frédéric Chauvaud, loc. cit., p. 50-59. Par ailleurs, Martin Dinges souligne que le plaignant n’avoue pas ses dérapages injurieux et violents lors de la déposition de sa plainte, ce qui n’est visiblement pas la règle lors des interrogatoires. Voir Martin Dinges, loc. cit., p. 143.

[28]Proserpine est l’homologue romaine de Perséphone. Cette dernière est la fille de Déméter qui devient la déesse des Enfers après avoir été ravie et épousée par Hadès. Le caractère injurieux du terme «Proserpine» s’explique donc dans son rapport aux enfers. Lors de l’utilisation de ce terme, il faut sans doute comprendre « Reine des enfers ».

[29]Angélique Dubé, 23 décembre 1745.

[30]Catherine Ditte, «La mise en scène dans la plainte: Sa stratégie sociale. L'exemple de l'honneur populaire», dans Porter plainte : Stratégies villageoises et institutions judiciaires en Île-de-France (XVIIe-XVIIIe siècles), Colombes, Éditions européennes Érasme, 1990,p. 34.

[31]Pierre De Folleville, 25 octobre 1745.

[32]Marie-Jeanne Houille (veuve Auroyer), 13 juillet 1753.

[33]Jacques Louis Mitton de Sauneville, 30 juillet 1753.

[34]Louise Elizabeth Miton (veuve Perrier), 19 mai 1753.

[35]Plusieurs historiens se sont principalement intéressés à l’étude des plaintes, voir à cet égard Catherine Ditte, loc. cit., et Martin Dinges, loc. cit.

[36]Louise Anne Demay (épouse Barat), 9 novembre 1761.

[37]Martin Dinges, loc. cit., p. 141.

[38]Jacques Godin, 15 mai 1745; Nicolas Conrard Droüet,23 mai 1753.

[39]Louis Denis Marmion, 15 juin 1745.

[40]Jean Angot, 23 janvier 1753.

[41]Nouveau stile du Châtelet de Paris, et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume tant en matière civile, criminelle que de police, Paris, Des Ventes de Ladouée, 1771, p. 463.